nayana-c1.867c992ae9100904cc61c84591adf0f8f863e0387e30f0d0dbc86640e9f50a1a.fr.train.306476

The task

Qu'est-ce que le terme «Copyright» de la couronne implique dans le contexte du plan de localisation du site? A. Le plan est disponible pour un usage public sans restrictions. B. Le plan est détenu et protégé par la couronne, et son utilisation est limitée sans autorisation. C. Le plan est créé par une organisation privée. D. Le plan n'est soumis aux lois sur le droit d'auteur. Return only the single uppercase letter of the correct option.